La vie municipaleLes comptes-rendus du Conseil Municipal

 Les comptes-rendus du Conseil Municipal

 Conseil municipal du 2 décembre 2019

(293.35 Ko)
  • demandes de subventions
  • budget communal – décision modificative n°3

 Conseil municipal du 22 octobre 2019

(843.91 Ko)
  • primes de fin d’année du personnel communal
  • tarifs 2020
  • budget communal – décision modificative n°2
  • Guingamp Paimpol Agglomération : pacte financier et fiscal
  • Guingamp Paimpol Agglomération : dispositif de fonds de concours
  • Guingamp Paimpol Agglomération : rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Guingamp Paimpol Agglomération : Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
  • Guingamp Paimpol Agglomération : rapport d’activité 2018, rapports 2018 sur le prix et la qualité du service public déchets, eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif

 Conseil municipal du 9 septembre 2019

(391.13 Ko)
  • protocole définissant principes et modalités de l’étude d’attractivité du bourg
  • budget communal – décision modificative
  • contrat d’assurance des risques statutaires

 Conseil municipal du 22 juillet 2019

(280.99 Ko)
  • acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux

 Conseil municipal du 14 juin 2019

(373.04 Ko)
  • acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux
  • remplacement du fourneau de la salle des fêtes
  • achat de matériel pour les services techniques
  • prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’entretien des voiries communales proposée par Guingamp Paimpol Agglomération

 Conseil municipal du 6 mai 2019

(386.42 Ko)
  • installations classées pour la protection de l’environnement – demande présentée par l’EARL ELEVAGE de KERSTANG de Pléguien
  • demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de sécurisation et de mises aux normes à l’Église
  • remplacement du fourneau de la salle des fêtes
  • achat de matériel pour les services techniques
  • demandes de subventions pour des associations caritatives
  • projet d’acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux

 Conseil municipal du 1er avril 2019

(384.49 Ko)
  • approbation du compte de gestion 2018
  • vote du compte administratif 2018
  • affectation des résultats
  • décisions en matière de taux de contributions directes
  • budget primitif 2019
  • travaux d’aménagement autour du Monument aux morts
  • Église – travaux de préservation des cloches, mise en place de la liaison équipotentielle des terres du paratonnerre

 Conseil municipal du 18 décembre 2018

(384.38 Ko)
  • indemnités receveur
  • rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • don de l’association Saint-Loup Saint-Roch
  • travaux divers

 Conseil municipal du 15 octobre 2018

(444.34 Ko)
  • tarifs 2019
  • indemnité de conseil du receveur
  • taxe d’aménagement
  • signalisation routière
  • arasement accotements
  • Guingamp Paimpol Agglomération : modification des statuts
  • modification des statuts du Syndicat Départemental de l’Energie
  • repas des aînés
  • don de l’association Saint-Loup Saint-Roch

 Conseil municipal du 6 août 2018

(384.75 Ko)
  • budget communal – décision modificative n° 2
  • indemnité de conseil du receveur
  • contrat-groupe d’assurance statutaire
  • pylône téléphonie

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Source : prevision-meteo.ch

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