- projet de création de logements sociaux à Kergistin
- adhésion à l’Agence Départementale d’Appui aux Collectivités des Côtes d’Armor (ADAC 22)
- achat d’une tondeuse
Les comptes-rendus du Conseil Municipal
Séance du conseil municipal du 29 mars 2022
Séance du conseil municipal du 24 février 2022
- subventions 2022
- lutte contre le frelon asiatique
- durée annuelle du travail
- débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
- Guingamp Paimpol Agglomération – rapports annuels 2020
- Guingamp Paimpol Agglomération – transfert de la compétence communautaire « création et gestion de maisons de services au publics et définition des obligations de service au public y afférentes » aux communes
Séance du conseil municipal du 3 décembre 2021
- primes de fin d’année du personnel communal
- tarifs 2022
- demande d’installation classée : EARL DE KERNABAT à Plouha
- recensement de la population – rémunération de l’agent recenseur
- Convention Territoriale Globale avec la CAF
- desserte basse tension à Kertugdual
- priorisation des projets ressortis de l’étude de dynamisation du bourg
- motion pour le maintien inconditionnel des services de chirurgie et de maternité à l’hôpital de Guingamp
- motion de soutien à l’appel à fréquence de la radio Kreiz Breizh
- motion contre la fermeture du centre des finances publiques de Paimpol
- décision modificative du budget communal
Séance du conseil municipal du 17 septembre 2021
- chauffage de l’Église
- projet d’effacement des réseaux
- desserte basse tension à Kertugdual
- acquisition du bâtiment de l’ancienne mairie
- Guingamp Paimpol Agglomération : rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées), avenant à la convention pour la mise en oeuvre du programme de signalisation locale d’intérêt touristique
Séance du conseil municipal du 29 mars 2021
- approbation du compte de gestion 2020
- vote du compte administratif 2020
- affectation des résultats
- décisions en matière de taux de contributions directes
- budget primitif 2021
- subventions 2021
- participation aux frais de fonctionnement des écoles privées
- église – travaux de maçonnerie dans le cadre de la restauration d’un retable
- programme de voirie
- achat de matériel alternatif au désherbage chimique
- classement des archives
- motion relative à la revalorisation et la prise en charge des métiers de l’aide à domicile
Séance du conseil municipal du 26 janvier 2021
- plan de relance départemental phase 2
- Dotation d’Équipement des territoires Ruraux (DETR) 2021
- Guingamp Paimpol Agglomération – pacte de gouvernance volet 1
- Guingamp Paimpol Agglomération – rapports 2019
- Guingamp Paimpol Agglomération – convention Application Droit des Sols (ADS) et convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence « eaux pluviales urbaines »
Séance du conseil municipal du 23 novembre 2020
- primes de fin d’année du personnel communal
- tarifs 2021
- budget communal : décision modificative n° 2
- logements communaux – travaux d’électricité et de plomberie
- construction de logements à Kerguistin : cession du terrain à Guingamp Habitat ; alimentation Basse Tension (BT), Éclairage Public (EP), infrastructures de télécommunications
- mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- groupement de commandes proposé par le Centre de Gestion pour un contrat d’assurance cyber-risques
Séance du conseil municipal du 7 septembre 2020
- remplacement du tracteur des services techniques
- appel à projets dans le cadre du Plan de relance du Département
- désignation des membres des commissions de Guingamp-Paimpol-Agglomération
- désignation d’un « veilleur municipal » (correspondant de la Mission Locale)
- appel d’offre des services de France Domaine pour la vente d’une maison située route de la mer.
Séance du conseil municipal du 29 juin 2020
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