La vie municipaleLe Conseil Municipal

 Le Conseil Municipal

 Séance du conseil municipal du 17 novembre 2022

(103.14 Ko)

Liste des délibérations


 Séance du conseil municipal du 13 octobre 2022

(433.27 Ko)

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2022


 Séance du conseil municipal du 16 mai 2022

(373.89 Ko)
  • projet de création de logements sociaux à Kergistin
  • adhésion à l’Agence Départementale d’Appui aux Collectivités des Côtes d’Armor (ADAC 22)
  • achat d’une tondeuse

 Séance du conseil municipal du 29 mars 2022

(383.73 Ko)
  • approbation du compte de gestion 2021
  • vote du compte administratif 2021
  • affectation des résultats
  • décisions en matière de taux de contributions directes
  • budget primitif 2022
  • soutien à la population ukrainienne

 Séance du conseil municipal du 24 février 2022

(461.16 Ko)
  • subventions 2022
  • lutte contre le frelon asiatique
  • durée annuelle du travail
  • débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
  • Guingamp Paimpol Agglomération – rapports annuels 2020
  • Guingamp Paimpol Agglomération – transfert de la compétence communautaire « création et gestion de maisons de services au publics et définition des obligations de service au public y afférentes » aux communes

 Séance du conseil municipal du 3 décembre 2021

(657.68 Ko)
  • primes de fin d’année du personnel communal
  • tarifs 2022
  • demande d’installation classée : EARL DE KERNABAT à Plouha
  • recensement de la population – rémunération de l’agent recenseur
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF
  • desserte basse tension à Kertugdual
  • priorisation des projets ressortis de l’étude de dynamisation du bourg
  • motion pour le maintien inconditionnel des services de chirurgie et de maternité à l’hôpital de Guingamp
  • motion de soutien à l’appel à fréquence de la radio Kreiz Breizh
  • motion contre la fermeture du centre des finances publiques de Paimpol
  • décision modificative du budget communal

 Séance du conseil municipal du 17 septembre 2021

(380.21 Ko)
  • chauffage de l’Église
  • projet d’effacement des réseaux
  • desserte basse tension à Kertugdual
  • acquisition du bâtiment de l’ancienne mairie
  • Guingamp Paimpol Agglomération : rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées), avenant à la convention pour la mise en oeuvre du programme de signalisation locale d’intérêt touristique

 Séance du conseil municipal du 29 mars 2021

(391.95 Ko)
  • approbation du compte de gestion 2020
  • vote du compte administratif 2020
  • affectation des résultats
  • décisions en matière de taux de contributions directes
  • budget primitif 2021
  • subventions 2021
  • participation aux frais de fonctionnement des écoles privées
  • église – travaux de maçonnerie dans le cadre de la restauration d’un retable
  • programme de voirie
  • achat de matériel alternatif au désherbage chimique
  • classement des archives
  • motion relative à la revalorisation et la prise en charge des métiers de l’aide à domicile

 Séance du conseil municipal du 26 janvier 2021

(664.53 Ko)
  • plan de relance départemental phase 2
  • Dotation d’Équipement des territoires Ruraux (DETR) 2021
  • Guingamp Paimpol Agglomération – pacte de gouvernance volet 1
  • Guingamp Paimpol Agglomération – rapports 2019
  • Guingamp Paimpol Agglomération – convention Application Droit des Sols (ADS) et convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence « eaux pluviales urbaines »

 Séance du conseil municipal du 23 novembre 2020

(406.2 Ko)
  • primes de fin d’année du personnel communal
  • tarifs 2021
  • budget communal : décision modificative n° 2
  • logements communaux – travaux d’électricité et de plomberie
  • construction de logements à Kerguistin : cession du terrain à Guingamp Habitat ; alimentation Basse Tension (BT), Éclairage Public (EP), infrastructures de télécommunications
  • mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • groupement de commandes proposé par le Centre de Gestion pour un contrat d’assurance cyber-risques

 La météo de ses prochains jours

 Mercredi 07/12/2022

Eclaircies

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 Jeudi 08/12/2022

Eclaircies

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Maximale : 6° C

 Vendredi 09/12/2022

Ensoleillé

Minimale : 2° C

Maximale : 5° C

 Samedi 10/12/2022

Eclaircies

Minimale : -1° C

Maximale : 4° C

 Dimanche 11/12/2022

Eclaircies

Minimale : -1° C

Maximale : 7° C

Source : prevision-meteo.ch

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