La vie municipaleLes comptes-rendus du Conseil Municipal

 Les comptes-rendus du Conseil Municipal

 Conseil municipal du 9 septembre 2019

(391.13 Ko)
  • protocole définissant principes et modalités de l’étude d’attractivité du bourg
  • budget communal – décision modificative
  • contrat d’assurance des risques statutaires

 Conseil municipal du 22 juillet 2019

(280.99 Ko)
  • acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux

 Conseil municipal du 14 juin 2019

(373.04 Ko)
  • acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux
  • remplacement du fourneau de la salle des fêtes
  • achat de matériel pour les services techniques
  • prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’entretien des voiries communales proposée par Guingamp Paimpol Agglomération

 Conseil municipal du 6 mai 2019

(386.42 Ko)
  • installations classées pour la protection de l’environnement – demande présentée par l’EARL ELEVAGE de KERSTANG de Pléguien
  • demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de sécurisation et de mises aux normes à l’Église
  • remplacement du fourneau de la salle des fêtes
  • achat de matériel pour les services techniques
  • demandes de subventions pour des associations caritatives
  • projet d’acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux

 Conseil municipal du 1er avril 2019

(384.49 Ko)
  • approbation du compte de gestion 2018
  • vote du compte administratif 2018
  • affectation des résultats
  • décisions en matière de taux de contributions directes
  • budget primitif 2019
  • travaux d’aménagement autour du Monument aux morts
  • Église – travaux de préservation des cloches, mise en place de la liaison équipotentielle des terres du paratonnerre

 Conseil municipal du 18 décembre 2018

(384.38 Ko)
  • indemnités receveur
  • rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • don de l’association Saint-Loup Saint-Roch
  • travaux divers

 Conseil municipal du 15 octobre 2018

(444.34 Ko)
  • tarifs 2019
  • indemnité de conseil du receveur
  • taxe d’aménagement
  • signalisation routière
  • arasement accotements
  • Guingamp Paimpol Agglomération : modification des statuts
  • modification des statuts du Syndicat Départemental de l’Energie
  • repas des aînés
  • don de l’association Saint-Loup Saint-Roch

 Conseil municipal du 6 août 2018

(384.75 Ko)
  • budget communal – décision modificative n° 2
  • indemnité de conseil du receveur
  • contrat-groupe d’assurance statutaire
  • pylône téléphonie

 Conseil municipal du 25 juin 2018

(328.85 Ko)
  • don à la maison de retraite les Embruns de Paimpol
  • transmission des actes par voie électronique
  • motion adoptée par le comité de bassin Loire-Bretagne
  • Projet Régional de Santé
  • revoyure du contrat départemental de territoire 2016-2020

 Conseil municipal du 22 mai 2018

(437.34 Ko)
  • étude de marché pour évaluer le potentiel commercial alimentaire et/ou restauration proposée par la Chambre de Commerce et d’Industrie
  • projet de modification du Plan Local d’Urbanisme afin de protéger les derniers commerces
  • restauration du retable de la chapelle du Rosaire de l’église
  • régularisation d’un empiètement sur le domaine public 3 rue Saint Roch
  • acquisition d’un lave-vaisselle pour la salle des fêtes – décision modificative du budget communal

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Source : prevision-meteo.ch

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