Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 5 avril 2023
Le Conseil Municipal
Séance du conseil municipal du 28 février 2023
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022
Séance du conseil municipal du 17 novembre 2022
Séance du conseil municipal du 13 octobre 2022
Séance du conseil municipal du 16 mai 2022
Séance du conseil municipal du 29 mars 2022
Séance du conseil municipal du 24 février 2022
- subventions 2022
- lutte contre le frelon asiatique
- durée annuelle du travail
- débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
- Guingamp Paimpol Agglomération – rapports annuels 2020
- Guingamp Paimpol Agglomération – transfert de la compétence communautaire « création et gestion de maisons de services au publics et définition des obligations de service au public y afférentes » aux communes
Séance du conseil municipal du 3 décembre 2021
- primes de fin d’année du personnel communal
- tarifs 2022
- demande d’installation classée : EARL DE KERNABAT à Plouha
- recensement de la population – rémunération de l’agent recenseur
- Convention Territoriale Globale avec la CAF
- desserte basse tension à Kertugdual
- priorisation des projets ressortis de l’étude de dynamisation du bourg
- motion pour le maintien inconditionnel des services de chirurgie et de maternité à l’hôpital de Guingamp
- motion de soutien à l’appel à fréquence de la radio Kreiz Breizh
- motion contre la fermeture du centre des finances publiques de Paimpol
- décision modificative du budget communal
Séance du conseil municipal du 17 septembre 2021
- chauffage de l’Église
- projet d’effacement des réseaux
- desserte basse tension à Kertugdual
- acquisition du bâtiment de l’ancienne mairie
- Guingamp Paimpol Agglomération : rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées), avenant à la convention pour la mise en oeuvre du programme de signalisation locale d’intérêt touristique